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PROBLEMATIQUES, INITIATIVES ET INSTRUMENTS

Jamais, dans l’histoire de l’humanité, les armes en circulation n’ont été aussi nombreuses. Fusils automatiques, revolvers, mitraillettes, lance-grenades..., en tout près de 500 millions d’armes légères et de petit calibre (ALPC) sont éparpillées aux quatre coins de la planète. A elle seule, l’Afrique en comptabilise quelque 100 millions. Avec les conséquences que l’on sait : 90% des victimes de guerre - femmes et enfants pour la plupart - sont tuées par des armes légères. La surabondance de ce type d’armement a toujours des effets négatifs et déstabilisateurs pour le développement ; elle favorise une criminalité sans cesse plus violente tout en étant souvent mêlée au trafic de drogue.

Endiguer les flux d’ALPC et détruire les stocks illicites est un véritable défi pour la communauté internationale. Plusieurs initiatives contre la prolifération des armes légères existent actuellement, dans le cadre des Nations unies, de l’Union européenne et de plusieurs régions d’Afrique. Le GRIP est étroitement associé à la plupart de ces initiatives. A New-York, Bruxelles où au cœur de l’Afrique, l’expertise du GRIP en matière d’ALPC est largement reconnue et estimée.
UN Photo/Ky Chung
UNOCI Conducts Arms Embargo Inspections
United Nations Operation in Côte d'Ivoire (UNOCI) peacekeepers conduct arms embargo inspections on government forces in western Côte d'Ivoire.
Location: Toulepleu, Côte d'Ivoire
Date: 21 June 2005
UN Photo/Martine Perret
ONUB: Demobilization of Burundian Military
Weapons being burnt during the official launch of the Disarmament, Demobilization, Rehabilitation and Reintegration (DDRR) process in Muramvya, Burundi.
Location: Muramvya, Burundi
Date: 02 December 2004
Pour un meilleur contrôle de l’utilisation finale des exportations d’armes (Cédric Poitevin)

Des armes qui ont été transférées légalement peuvent être détournées de deux façons : soit elles passent des mains de l’utilisateur final autorisé à celles d’utilisateurs non autorisés, soit elles sont utilisées de manière non autorisée ou illégale par l’utilisateur final autorisé. Cette note d’analyse aborde ce dernier aspect, le contrôle de l’utilisation finale, en soulignant les défis auxquels les États exportateurs font face dans l’analyse préalable du risque de détournement tant en termes de collecte de l’information que d’emploi des certificats d’utilisateur final.

Autres Notes d'Analyse :
Armes légères Gestion des frontières terrestres et trafic illicite (Jihan Seniora et Cédric Poitevin)

Si elle suscite peu d'attention, la gestion des frontières terrestres est néanmoins une dimension incontournable des efforts internationaux de lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre (ALPC) et de leurs munitions. En effet, en dépit des évolutions technologiques et de la mondialisation des échanges, les frontières demeurent la marque la plus visible de la souveraineté d'un État et leur gestion, de son implication dans la protection de sa population.

Le trafic illicite des ALPC à travers les frontières terrestres se caractérise par des dynamiques particulières à prendre en compte dans les réponses que l'on peut lui apporter : le lien entre le trafic illicite des armes et la criminalité transnationale organisée ; le rôle des communautés transfrontalières ; les zones frontalières comme refuges pour les trafiquants d’armes et enfin, le « trafic de fourmi ». Ces aspects influençant la demande en armes, l’intensité et le sens des trafics entre pays limitrophes méritent une attention particulière dans les efforts de renforcement de la surveillance des frontières et des contrôles aux postes frontaliers.

Plusieurs défis se posent à un contrôle des frontières efficace contre le trafic illicite des ALPC. Le premier est la nécessité de considérer la circulation des ALPC illicites comme une thématique à part entière dans la conception et la concrétisation de la gestion des frontières. Deuxièmement, aux postes frontaliers mêmes, il convient d’optimiser le contrôle en clarifiant le rôle des agences impliquées dans la gestion et les besoins humains et techniques en fonction des réalités du terrain. À cela doit s’ajouter une surveillance coordonnée et assidue entre les postes frontaliers.

Ces quatre dimensions doivent être complétées par des mesures prises en amont : législations nationales, identification préalable des acteurs du trafic par les services de renseignement, etc. Un dernier défi est sans conteste la corruption des agents aux frontières. La mise en place et/ou le renforcement de coopération entre les agences d’un État ainsi qu'entre plusieurs États est également essentielle. Enfin, les transferts de technologie et les formations adaptés aux besoins des États s’avèrent d’une grande importance.

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