Soixante ans après les explosions d’Hiroshima et de Nagasaki, les risques posés par l’existence des armes nucléaires sont toujours d’actualité. Neuf pays en possèdent, ce qui augmente proportionnellement la menace d’un conflit nucléaire. La découverte d’un réseau clandestin d’exportation de technologie nucléaire laisse deviner les potentialités d’une prolifération vers des États ou acteurs non-étatiques. Enfin, l’utilisation pacifique de l’énergie atomique elle-même peut se mettre au profit de politiques à visée militaire.

Le Traité de non-prolifération (TNP) a représenté le premier effort international relatif au contrôle et à la limitation de la prolifération nucléaire. Entré en vigueur en 1970, il a tenté de créer un équilibre entre l’obligation des pays nucléaires de désarmer et celle des pays non nucléaires de ne pas s’armer et de pouvoir jouir, en contrepartie, de l’utilisation pacifique de l’énergie atomique.

Le TNP n’est pas le seul instrument qui compose le régime nucléaire. D’autres conventions, traités, normes et institutions ont été créés au niveau multinational, régional ou bilatéral afin d’instituer un cadre général de limitation et de réduction des armements et de contrôle de l’utilisation de l’énergie nucléaire. Des gardes-fous ont ainsi été imaginés afin de renforcer les trois piliers instaurés par le TNP : la non-prolifération des armes nucléaires, le désarmement et l’utilisation pacifique de l’énergie atomique.

Ce rapport répertorie les diverses conventions, normes et autres institutions qui structurent le régime nucléaire. Au travers de neuf chapitres, il aborde le TNP, les zones exemptes d’armes nucléaires, les assurances de sécurité, les traités contre les essais nucléaires, les traités de désarmement, les mesures de contrôle à l’exportation, les mesures de non-prolifération ainsi que la sécurité nucléaire. Il évoque également les institutions chargées de négocier de nouvelles conventions ou normes et de contrôler le respect du régime, telle que l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA).