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BIENS ET TECHNOLOGIES A DOUBLE-USAGE
Le rôle des contrôles multilatéraux des exportations et la lutte contre la prolifération (Cédric Poitevin et Manuela Tudosia)

Depuis de nombreuses années, les principaux États producteurs d’armements et de technologies à double usage ont tenté de compenser les lacunes du système onusien des traités de non-prolifération, en mettant en place des régimes multilatéraux de contrôle des exportations (RMCE) avec pour objectif d’empêcher la prolifération incontrôlée de ces technologies.

Ces structures parallèles, qui leur ont permis de coordonner leurs politiques de transferts du matériel militaire et des technologies sensibles, ont connu un essor particulier dans les années 90 en raison d’une redéfinition du paysage géostratégique et de l’accroissement de la mondialisation.

Cette Note décrit l’état actuel des RMCE, avec leur degré variable de légitimité, leurs similitudes et leurs différences, et esquisse enfin les perspectives d’évolution de ces structures.



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