Les munitions… Au coeur des conflits et moteur de leur développement, elles sont fabriquées par milliards dans le monde et laissent derrières elles des millions de victimes, militaires ou civiles.
Leur caractère éphémère – elles n’explosent qu’une seule fois – ne les rendent pas moins extrêmement meurtrières. Mais étonnamment, elles restent en marge des évolutions législatives internationales, pourtant importantes en matière d’armes légères et de petit calibre (ALPC), notamment grâce à l’influence des acteurs de la société civile.
Exclues des processus multilatéraux consacrés aux contrôle de l’armement ? Dans les textes, peut-être. Mais dans l’ombre des institutions internationales, de nombreux experts indépendants réfléchissent au développement d’une réglementation efficace, pour les marchés civils et militaires, en inscrivant les munitions au coeur du débat.
Ce rapport aborde l’évolution historique et la place des munitions dans les principaux textes internationaux. Il met surtout en lumière les propositions formulées aujourd’hui par les chercheurs pour mieux instrumentaliser l’industrie des munitions, avec des procédés de marquage et d’enregistrement dont l’efficacité pourrait améliorer la traçabilité des munitions et réduire considérablement la prolifération et le commerce illicite.
Rapport [2008-3]
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